9 place du calvaire , 85220 APREMONT

Publications MUNICIPALES

Retrouvez l’ensemble des publications municipales

route barrée entre la Roussière et l'Hommelet les 16 et 17 avril
15 avril 2025
route barrée entre la Roussière et l'Hommelet les 16 et 17 avril
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Arrêté n°25-DDTM85-214 fixant la liste des communes du département de la Vendée où des mesures de protection des exploitations et des troupeaux contre la prédation du loup pourront être mises en œuvre au titre de l'année 2025.
08 avril 2025
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25_DDTM85_198 autorisation prélèvement temporaire d'eau dans la Vie
03 avril 2025
25_DDTM85_198 autorisation prélèvement temporaire d'eau dans la Vie
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25-DDTM85-211 portant autorisation de capture et de transport de poissons à des fins de sauvetage sur le lac d'Apremont
02 avril 2025
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2025ARR037 reprise de la concession échue n 105
31 mars 2025
2025ARR037 reprise de la concession échue n 105
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2025ARR040 reprise de la concession échue n 484
31 mars 2025
2025ARR040 reprise de la concession échue n 484
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2025ARR039 reprise de la concession échue n 616
31 mars 2025
2025ARR039 reprise de la concession échue n 616
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2025ARR038 reprise de la concession échue n 609
31 mars 2025
2025ARR038 reprise de la concession échue n 609
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25DDTM202 prlvt except poisson chat 2025
31 mars 2025
arrêté 25-DDTM-202 autorisation de prélèvements exceptionnelles du poisson chat 2025
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Arrêté portant engagement de la modification n°4 du plan local d’urbanisme intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H).
25 mars 2025
Arrêté portant engagement de la modification n°4 du plan local d’urbanisme
intercommunal valant programme local de l’habitat (PLUi-H).
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